Marque expirée - Marque en non vigueur

CONFORSATIN
ALLIOS Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697276
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2017

Présentation de la marque CONFORSATIN

Déposée le 1 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFORSATIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIOS domicilié(e) 105 chemin de Saint-Menet aux Accates,13011 MARSEILLE (dossier no 2351682) - 13011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 560 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIOS Jean-Christophe PUJOL domicilié(e) 2648 route nationale 7,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2351682) - 06270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORSATIN est expirée depuis le 1 octobre 2017.

ALLIOS a également déposé les autres marques suivantes : JESY , WASH'FAÇAD , SOFRAMAP CONCEPTION FABRICATION FRANÇAISE , SOFRAMAP PEINTURES & REVETEMENTS , ETANCH SATIN , REDMATT , TEINT'EXPRESS , SEALIC , ETANCH VELOUTE , BOISEA


ALLIOS Société par Actions simplifiée - 105 chemin de Saint-Menet aux Accates,13011 MARSEILLE (dossier no 2351682) - 13011 - France - SIREN 775560295


ALLIOS Jean-Christophe PUJOL - 2648 route nationale 7,06270 VILLENEUVE-LOUBET (dossier no 2351682) - 06270 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2007 n°2351682 - Publication au BOPI 2007-09-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Couleurs; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes